Séances

Agenda des séances 2025
Conseil communal du 03.02.2025

Ordre du Jour

Préavis n° 01 - 2025 au Conseil communal
Réfection et sécurisation de la route du Simplon - Crédit d'ouvrage

Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 25.11.2024

Ordre du Jour

Préavis n° 10 - 2024 au Conseil communal
Gestion des déchets.
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2025.

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 07.10.2024

Ordre du Jour

Préavis n° 07 – 2024 au Conseil communal
Adhésion à l'Entente intercommunale de la communauté touristique de la région lausannoise

Règlement intercommunal

Convention intercommunale répartition 2024

Convention intercommunale (statuts Entente)

Préavis n° 08 - 2024 au Conseil communal
Crédit d'étude pour le projet de rénovation de la Bordinette 8

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 24.06.2024

Ordre du Jour

Préavis n° 03 – 2024 au Conseil communal
Reconstruction de la station d'épuration intercommunale de Pully - Paudex - Belmont-sur-Lausanne

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 27.05.2024

Ordre du Jour

Préavis n° 05 - 2024 au Conseil communal
Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et logements d'utilité publique) par l'exercice du droit de préenption prévu par la Loi sur la préservation et la promotion du parc locatif

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 18.03.2024

Ordre du Jour

Préavis n° 01 - 2024 au Conseil communal
Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et un logement)

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 27.11.2023

Ordre du Jour

Préavis n° 03 – 2023 au Conseil communal
Bordinette 12bis, réfection partielle de la toiture

Préavis n° 04 – 2023 au Conseil communal
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2024

Procès-verbal - Préavis n° 03 - 2023

Procès-verbal - Préavis n° 04 - 2023

Procès-verbal - Préavis n° 05 - 2023

Procès-verbal
Conseil communal du 09.10.2023

Ordre du Jour

Annexe à l'arrêté d'imposition 2024

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 11.09.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 19.06.2023

Ordre du Jour

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 08.05.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 06.03.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 21.11.2022

Ordre du Jour

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 10.10.2022

Ordre du Jour

Préavis n°4 - 2022 au Conseil communal
Service de Défense Incendie et Secours Ouest Lavaux - Passage en Association

Association intercommunale SDIS OUEST-LAVAUX Statuts

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 26.09.2022

Ordre du Jour

Préavis n° 03 – 2022 au Conseil communal
Plan d'affectation communal (PACom) et règlement du plan d'affectation communal (RPACom)

Délimitation de l'aire forestière

OAT Abrogation

Plan Abrogation

PACom 2ème enquête Conseil communal

Limites des constructions 2ème enquête

RPACom 2eme enquête Conseil communal

Rapport 2eme enquête Conseil communal

Opposition - 6.1

Opposition - 6.2

Opposition - 6.3

Opposition - 6.4

Opposition - 6.5

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 20.06.2022

Ordre du Jour

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 23.05.2022

Ordre du Jour

Préavis n° 01 – 2022 au Conseil communal
Préavis d'intention - Politique du logement

Publication des décisions
Procès-verbal

Agenda des séances 2021
Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe
Conseil communal du 06.12.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 07 – 2021 au Conseil communal
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2022

Annexe à la directive

Décision

Décision

Préavis n° 10 – 2021 au Conseil communal
Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026

Décision

Procès-verbal
Conseil communal du 29.11.2021

Ordre du Jour

Annexe 1

Annexe 3

Annexe 4.1

Annexe 4.2

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 01.11.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 05 – 2021 au Conseil communal
Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Annexe à l'arrêté d'imposition 2022
Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 27.09.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 06 – 2021 au Conseil communal
Attribution de compétences à la Municipalité - Législature 2021-2026

Annexe au règlement du Conseil communal législature 2021-2026

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 21.06.2021

Ordre du Jour

Préavis n°04 – 2021 au Conseil communal
Comptes de l'exercice 2020 - La brochure est à disposition pour consultation à l’administration communale

Procès-verbal
Conseil communal du 19.04.2021

Ordre du Jour

Préavis n°02 – 2021 au Conseil communal

Préavis n°03 – 2021 au Conseil communal

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 08.03.2021

Ordre du Jour

Préavis n°01 – 2021 au Conseil communal

Publication des décisions

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