Séances
Agenda des séances 2024
Conseil communal du 25.11.2024
Ordre du Jour
Préavis n° 10 - 2024 au Conseil communal
Gestion des déchets.
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2025.
Conseil communal du 07.10.2024
Ordre du Jour
Préavis n° 07 – 2024 au Conseil communal
Adhésion à l'Entente intercommunale de la communauté touristique de la région lausannoise
Règlement intercommunal
Convention intercommunale répartition 2024
Convention intercommunale (statuts Entente)
Préavis n° 08 - 2024 au Conseil communal
Crédit d'étude pour le projet de rénovation de la Bordinette 8
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 24.06.2024
Ordre du Jour
Préavis n° 03 – 2024 au Conseil communal
Reconstruction de la station d'épuration intercommunale de Pully - Paudex - Belmont-sur-Lausanne
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 27.05.2024
Ordre du Jour
Préavis n° 05 - 2024 au Conseil communal
Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et logements d'utilité publique) par l'exercice du droit de préenption prévu par la Loi sur la préservation et la promotion du parc locatif
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 18.03.2024
Ordre du Jour
Préavis n° 01 - 2024 au Conseil communal
Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et un logement)
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 27.11.2023
Ordre du Jour
Préavis n° 03 – 2023 au Conseil communal
Bordinette 12bis, réfection partielle de la toiture
Préavis n° 04 – 2023 au Conseil communal
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2024
Procès-verbal - Préavis n° 03 - 2023
Procès-verbal - Préavis n° 04 - 2023
Procès-verbal - Préavis n° 05 - 2023
Procès-verbal
Conseil communal du 09.10.2023
Ordre du Jour
Annexe à l'arrêté d'imposition 2024
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 11.09.2023
Ordre du Jour
Procès-verbal
Conseil communal du 19.06.2023
Ordre du Jour
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 08.05.2023
Ordre du Jour
Procès-verbal
Conseil communal du 06.03.2023
Ordre du Jour
Procès-verbal
Conseil communal du 21.11.2022
Ordre du Jour
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 10.10.2022
Ordre du Jour
Préavis n°4 - 2022 au Conseil communal
Service de Défense Incendie et Secours Ouest Lavaux - Passage en Association
Association intercommunale SDIS OUEST-LAVAUX Statuts
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 26.09.2022
Ordre du Jour
Préavis n° 03 – 2022 au Conseil communal
Plan d'affectation communal (PACom) et règlement du plan d'affectation communal (RPACom)
Délimitation de l'aire forestière
OAT Abrogation
Plan Abrogation
PACom 2ème enquête Conseil communal
Limites des constructions 2ème enquête
RPACom 2eme enquête Conseil communal
Rapport 2eme enquête Conseil communal
Opposition - 6.1
Opposition - 6.2
Opposition - 6.3
Opposition - 6.4
Opposition - 6.5
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 20.06.2022
Ordre du Jour
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 23.05.2022
Ordre du Jour
Préavis n° 01 – 2022 au Conseil communal
Préavis d'intention - Politique du logement
Publication des décisions
Procès-verbal
Agenda des séances 2021
Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe
Conseil communal du 06.12.2021
Ordre du Jour
Préavis n° 07 – 2021 au Conseil communal
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2022
Annexe à la directive
Décision
Décision
Préavis n° 10 – 2021 au Conseil communal
Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026
Décision
Procès-verbal
Conseil communal du 29.11.2021
Ordre du Jour
Annexe 1
Annexe 3
Annexe 4.1
Annexe 4.2
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 01.11.2021
Ordre du Jour
Préavis n° 05 – 2021 au Conseil communal
Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Annexe à l'arrêté d'imposition 2022
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 27.09.2021
Ordre du Jour
Préavis n° 06 – 2021 au Conseil communal
Attribution de compétences à la Municipalité - Législature 2021-2026
Annexe au règlement du Conseil communal législature 2021-2026
Publication des décisions
Procès-verbal
Conseil communal du 21.06.2021
Ordre du Jour
Préavis n°04 – 2021 au Conseil communal
Comptes de l'exercice 2020 - La brochure est à disposition pour consultation à l’administration communale
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