Agenda des séances pour l’année 2017 :

 

Conseil communal du 20.11.2017

Ordre du jour:
Préavis n° 08 : le fascicule du budget 2018 peut être consulté à l”administration communale.
Publication des décisions :

 

Conseil communal du 02.10.2017

Ordre du jour:
Préavis n° 06 – arrêté d’imposition pour l’année 2018
Préavis n° 07 – Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l’année 2018
Publication des décisions :  
Procès-verbal :

 

Conseil communal du 26.06.2017

 

Ordre du jour :
Préavis n° 02 : Comptes 2016

le fascicule est consultable au Greffe municipal

Préavis n° 03 : route de la Bernadaz – mesures de stabilité – réaménagement d’un carrefour avec nouvelle gestion du trafic – réfection de la chaussée

annexe 1       annexe 2        annexe 3        annexe 4 

 

Publication des décisions :

Procès-verbal :  

Conseil communal du 22.05.2017

Ordre du jour :
Préavis n° 01 : Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Publication des décisions : le Conseil communal a décidé de ne pas entrer en matière
Procès-verbal :  

Conseil communal du 21.11.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 09 : le fascicule du budget 2017 peut être consulté à l”administration communale.
Préavis n° 10 : Plafonds d’endettement et de cautionnement
Préavis n° 11 : Etude de stabilité de la route de la Bernadaz
Publication des décisions :
Procès-verbal :  

Conseil communal du 03.10.2016

Ordre du jour :

Préavis n° 07 : Gestion des déchets

Préavis n° 08 : Arrêté d’imposition pour l’année 2017

Publication des décisions :
Procès-verbal :

Conseil communal du 05.09.2016

Ordre du jour :

Préavis n° 06 : Attribution des compétences à la Municipalité

Publication des décisions :

Procès-verbal :

Conseil communal du 27.06.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 05 : le fascicule des comptes 2015 peut être consulté à l’administration communale.
Publication des décisions :
Procès-verbal :

Conseil communal du 02.05.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 04 : Jardin de Campagne Marcel
Publication des décisions :
Procès-verbal :