Agenda des séances pour l”année 2017 : 

Conseil communal du 02.05.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 04 : Jardin de Campagne Marcel
Publication des décisions :
Procès-verbal :

Conseil communal du 27.06.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 05 : le fascicule des comptes 2015 peut être consulté à l’administration communale.
Publication des décisions :
Procès-verbal :

Conseil communal du 05.09.2016

Ordre du jour :

Préavis n° 06 : Attribution des compétences à la Municipalité

Publication des décisions :

Procès-verbal :

Conseil communal du 03.10.2016

Ordre du jour :

Préavis n° 07 : Gestion des déchets

Préavis n° 08 : Arrêté d’imposition pour l’année 2017

Publication des décisions :
Procès-verbal :

Conseil communal du 21.11.2016

Ordre du jour :
Préavis n° 09 : le fascicule du budget 2017 peut être consulté à l”administration communale.
Préavis n° 10 : Plafonds d’endettement et de cautionnement
Préavis n° 11 : Etude de stabilité de la route de la Bernadaz
Publication des décisions :
Procès-verbal :
Conseil communal du 22.05.2017
Ordre du jour :
Préavis n° 01 : Utilisation de caméras de vidéosurveillance
Publication des décisions :
Procès-verbal :