Conseil communal du 15 février 2016
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 01-2016 : Plan de classement des arbres
Préavis 02-2016 : Crédit d’étude pour la rénovation du complexe scolaire et administratif
Préavis 03-2016 : Règlement et tarifs du contrôle des habitants

Publication des décisions



Conseil communal du 16 février 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 01-2015 : Caveau communal
Préavis 02-2015 : Crédit d’étude appel d’offres rénovation bâtiments
Préavis 03-2015 : Crédit d’étude enlèvement haie de Campagne Marcel
Publication des décisions


Conseil communal du 23 mars 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 04-2015 : Législature 2016-2021 constitution des Autorités
Préavis 05-2015 : Législature 2016-2021 rémunérations
Préavis 06-2015 : Postulat Franziska Chaubert route de la Bernadaz 30km/h
Publication des décisions


Conseil communal du 11 mai 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 07-2015 : Crédit d’étude réfection ouvrages d’art
Préavis 08-2015 : Nouveau centre sportif de Malley
Publication des décisions


Conseil communal du 29 juin 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 09-2015 : le fascicule des comptes 2014 peut être consulté à l’administration communale
Préavis 10-2015 : Convention entente intercommunale scolaire
Préavis 11-2015 : Règlement des établissements primaires et secondaires
Publication des décisions


Conseil communal du 05 octobre 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 12-2015 : Directive taxes spéciales – gestion des déchets
Préavis 13-2015 : Arrêté d’imposition 2016
Publication des décisions


Conseil communal du 23 novembre 2015
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 14-2015 : le fascicule du budget 2016 peut être consulté à l’administration communale.
Préavis 15-2015 : Canalisations de la Grangette
Préavis 16-2015 : Bernadaz – assainissement supports métalliques des trottoirs
Publication des décisions


Conseil communal du 24 mars 2014
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 01-2014 : Règlement du port et annexes
Publication des décisions


Conseil communal du 23 juin 2014
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 02-2014 : le fascicule des comptes 2013 peut être consulté à l’administration communale.
Préavis 03-2014 : Complément de crédit RCPGA
Préavis 04-2014 : Chemin de la Paudèze – réfection
Publication des décisions


Conseil communal du 27 octobre 2014
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 05-2014 : Directive taxes spéciales – gestion des déchets
Préavis 06-2014 : Pétition tarifs places d’amarrage
Préavis 07-2014 : Arrêté d’imposition 2015
Publication des décisions


Conseil communal du 24 novembre 2014
Ordre du jour – Procès-verbal
Préavis 08-2014 : le fascicule du budget peut être consulté à l’administration communale.
Préavis 10-2014 : Règlement du Conseil communal
Publication des décisions


Conseil communal du 04 mars 2013

Ordre du jour – Procès-verbal

Préavis 01-2013 : Règlement sur les déchets


Publication des décisions



Conseil communal du 24 juin 2013

Ordre du jour – Procès-verbal

Préavis 02-2013 : le fascicule des comptes 2012 peut être consulté à l’administration communale.

Préavis 03-2013 : Fusion des SDIS

Préavis 04-2013 : Immeubles communaux, Campagne Marel – La Borne, changement des fenêtres

Préavis 05-2013 : Bernadaz 22 à 36 rénovation eau, électricité et chaussée

Publication des décisions



Conseil communal du 23 septembre 2013

Ordre du jour – Procès-verbal

Préavis 06-2013 : Directive taxes spéciales – gestion des déchets 

Préavis 07-2013 : Immeuble Simplon 9, rénovation d’un appartement

Préavis 08-2013 : Assainissement mur Nord bâtiment scolaire

Préavis 09-2013 : Installation station de vélos PubliBike

Préavis 10-2013 : Immeuble Bordinette 16, agrandissement d’un appartement

Publication des décisions



Conseil communal du 28 octobre 2013
 
Ordre du jour – Procès-verbal   
Préavis 11-2013 : Arrêté d’imposition 2014   
Publication des décisions   
   
 Conseil communal du 25 novembre 2013
 
 Ordre du jour – Procès-verbal   
 Préavis 12-2013 :
le fascicule du budget peut être consulté à l’administration communale.
 
 Publication des décisions   
   
 Conseil communal du 05 mars 2012
 

 Ordre du jour – Procès-verbal   
 
 Préavis 01-2012 : Port de Paudex – crédit de réalisation   
 Publication des décisions   
   
 Conseil communal du 14 mai 2012
 
  Ordre du jour – Procès-verbal  
 Préavis 02-2012 : Système Lorno – contrôle des fuites bornes hydrantes   
 Publication des décisions  
   
 Conseil communal du 25 juin 2012
  
 Ordre du jour – Procès-verbal    
 Préavis 03-2012 : le fascicule des comptes 2011 peut être consulté à l’administration communale.   
 Publication des décisions    
     
  Conseil communal du 24 septembre 2012
  
   Ordre du jour – Procès-verbal   
  Préavis 04-2012 : Vallon de la Paudèze – alimentation électrique   
  Préavis 05-2012 : Quartier de la Grangette – mise en séparatif   
  Publication des décisions    
     
  Conseil communal du 29 octobre 2012
  
  Ordre du jour – Procès-verbal    
  Préavis 07-2012 : Arrêté d’imposition 2013   
  
Publication des décisions
  
  

  
  Conseil communal du 26 novembre 2012
  
  Ordre du jour – Procès-verbal   
  Préavis 08-2012 :
le fascicule du budget peut être consulté à l’administration communale.
  
  Publication des décisions   
     
  Conseil communal du 12 septembre 2011    
  Ordre du jour – Procès-verbal   
  Préavis 08-2011 : Attribution compétences Municipalité législature 2011-2016    
  

Publication des décisions

  
     
  Conseil communal du 03 octobre 2011
  
  Ordre du jour – Procès-verbal   
  Préavis 09-2011 : Protection contre la foudre – Bordinette 12, 12 Bis et 9   
   Préavis 10-2011 : Arrêté d’imposition 2012    
   Préavis 11-2011 : Réfection cour Nord – Simplon 9    
   Publication des décisions    
       
   Conseil communal du 21 novembre 2011    
    Ordre du jour – Procès-verbal    
   Préavis 12-2011 :
 le fascicule du budget peut être consulté à l’administration communale.
   
   Préavis 13-2011 : Plafond d’endettement et de cautionnement 2011-2016      
   

Publication des décisions